Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu ...Rousselon, 1828 |
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Σελίδα 12
... laissé mourir dans cet état . Le château de Blois renfermait aussi , dit - on , des oubliettes dont on montre encore l'emplacement . Le cardinal de Richelieu avait à Bagneux une maison qui a retenu le nom des oubliettes , et qui fut ...
... laissé mourir dans cet état . Le château de Blois renfermait aussi , dit - on , des oubliettes dont on montre encore l'emplacement . Le cardinal de Richelieu avait à Bagneux une maison qui a retenu le nom des oubliettes , et qui fut ...
Σελίδα 24
... laissé mourir le sien en exil , sans lui procurer aucun secours : on lui fit cou- per la langue et le poignet , ensuite elle fut brûlée . En 1802 , on pendait pour ce crime ; mais en 1812 , on le traitait de folie , et on condamnait le ...
... laissé mourir le sien en exil , sans lui procurer aucun secours : on lui fit cou- per la langue et le poignet , ensuite elle fut brûlée . En 1802 , on pendait pour ce crime ; mais en 1812 , on le traitait de folie , et on condamnait le ...
Σελίδα 48
... laisse pendre à un pied de terre , afin que les chiens puissent dévorer son cadavre . CHINE . Dans le xvII siècle , ce pays souffrit à la fois deux invasions . L'empereur Hoait - Sang , voyant son palais près d'être envahi , exhorta qua ...
... laisse pendre à un pied de terre , afin que les chiens puissent dévorer son cadavre . CHINE . Dans le xvII siècle , ce pays souffrit à la fois deux invasions . L'empereur Hoait - Sang , voyant son palais près d'être envahi , exhorta qua ...
Σελίδα 49
... laisse pas de l'insulter autant qu'elle le peut . C'est ainsi que fut traité don Raphaël Riego , principal moteur de l'in- surrection de l'île de Léon , en 1820 , et qui croyait avoir ouvert à l'Espagne l'ère de la liberté . Lors- que ...
... laisse pas de l'insulter autant qu'elle le peut . C'est ainsi que fut traité don Raphaël Riego , principal moteur de l'in- surrection de l'île de Léon , en 1820 , et qui croyait avoir ouvert à l'Espagne l'ère de la liberté . Lors- que ...
Σελίδα 70
... laisse mourir . Juifs . Parmi les nombreux supplices usités chez ce peuple était celui de couper aux criminels les extrémités des pieds . Maroc . On y coupe le pied aux voleurs de grand chemin . L'empereur y fait souvent lui - même l'of ...
... laisse mourir . Juifs . Parmi les nombreux supplices usités chez ce peuple était celui de couper aux criminels les extrémités des pieds . Maroc . On y coupe le pied aux voleurs de grand chemin . L'empereur y fait souvent lui - même l'of ...
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Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu ... Saint-Edme Πλήρης προβολή - 1828 |
Συχνά εμφανιζόμενοι όροι και φράσεις
accusé ACHEM ALLEMAGNE amende anciens Angleterre arrêt article attache avaient bannissement bourreau brûlé carbonari cause chose Code pénal condamné confiscation corde corps coupable coups crime criminel déclaration délit délits dernier différens dispositions donner ÉGYPTE emprisonnement enfans ensuite esclaves exécution faisait faux femme femmes publiques fille fouet François Ier Grecs homme juges Juifs justice l'accusé l'amende l'article laisse législation lieu loi du talion lois Louis IX Louis XIV maison ment minel nation nommé officiers ordinaire ordonnance pables parens pays péculat peine de mort peine du talion pendu personne peuple pieds police porte potence pouvait premier prêtres prévôt prince prison prisonniers prononce prostitution public publique puni punition question réclusion retentum Romains Rome royaume sacrilége seigneurs sera servir seul sévérité Siam siècle sodomie sorte statut strangulation subir suivant supplice talion témoins tête tion torture tourmens trahison travaux forcés tribunaux usage victimes viol violence voleur Voyez
Δημοφιλή αποσπάσματα
Σελίδα 129 - La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.
Σελίδα 569 - ... la cause, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans, et d'une amende de cinquante francs à sis cents francs.
Σελίδα 513 - Toute coalition entre ceux qui font travailler des ouvriers, tendant à forcer injustement et abusivement l'abaissement des salaires, suivie d'une tentative ou d'un commencement d'exécution, sera punie d'un emprisonnement de six jours à un mois et d'une amende de deux cents francs à trois mille francs.
Σελίδα 130 - Les Français ont le droit de publier et de faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois qui doivent réprimer les abus de cette liberté.
Σελίδα 513 - Toute coalition de la part des ouvriers pour faire cesser en même temps de travailler, interdire le travail dans un atelier, empêcher de s'y rendre et d'y rester avant ou après certaines heures, et en général pour suspendre, empêcher, enchérir les travaux, s'il ya eu tentative ou commencement d'exécution, sera punie d'un emprisonnement d'un mois au moins et de trois mois au plus. Les chefs ou moteurs seront punis d'un emprisonnement de deux à cinq ans.
Σελίδα 569 - Ceux qui dans les adjudications de la propriété, de l'usufruit ou de la location des choses mobilières ou immobilières, d'une entreprise, d'une fourniture, d'une exploitation ou d'un service quelconque, auront entravé ou troublé la liberté des enchères ou des soumissions par voie de fait, violences ou menaces, soit avant, soit pendant les enchères ou les soumissions, seront punis d'un emprisonnement de quinze jours au moins, de trois mois au plus, et d'une amende de 100 francs au moins et...
Σελίδα 557 - Tous ceux qui, par des faits faux ou calomnieux, semés à dessein dans le public , par des sur - offres faites aux prix que demandaient les vendeurs eux-mêmes, par réunion ou coalition entre les principaux détenteurs d'une même marchandise ou denrée, tendant à ne pas la vendre ou à ne la vendre qu'à un certain prix, ou qui, par des voies ou moyens frauduleux quelconques , auront opéré...
Σελίδα 428 - Immédiatement après la publication du présent décret, tous les gens suspects qui se trouvent sur le territoire de la république, et qui sont encore en liberté, seront mis en état d'arrestation. a II. Sont réputés gens suspects : 1°...
Σελίδα 518 - ... en excitant, favorisant ou facilitant habituellement la débauche ou la corruption de la jeunesse de l'un ou de l'autre sexe au-dessous de l'âge de...
Σελίδα 553 - Si le crime a été commis sur la personne d'un enfant au-dessous de l'âge de quinze ans accomplis, le coupable subira la peine des travaux forcés à temps.